Déposée par voie électronique le 30 juillet 2018 par DM2F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BATEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-34 du 24 août 2018.
Le déposant est DM2F domicilié(e) 31 ZA du Grand Champ - 01640 - JUJURIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Colbert Innovation, Monsieur Etienne GARIN domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON Cedex 06 - France.
La marque BATEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATEO arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.
DM2F a également déposé les autres marques suivantes : EPALCO , SAVEO
DM2F - 31 ZA du Grand Champ - 01640 - JUJURIEUX - France
Colbert Innovation, Monsieur Etienne GARIN - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON Cedex 06 - France
Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Produits et accessoires de ferblanterie, zinguerie, à savoir descentes d'eaux pluviales, pare-gravier, déversoirs, bandes garde-grève, dauphins de gouttière métallique, gouttières métalliques, crochets de gouttières métalliques, boite à eau métallique ; quincaillerie métallique ; bavettes d'étanchéité à savoir matériaux d'étanchéité métalliques ; supports métalliques pour appareillages en toiture ; échelles à crinoline ; passerelles ; pare-vues pour toitures terrasses ; dispositifs de sécurité installés sur les toitures à savoir lignes de vie, points d'ancrage, garde-corps; clôtures métalliques ; poteaux métalliques ; grillages métalliques ; portails métalliques ; barrières métalliques ; plots métalliques de barrières et de portails ; portillons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;
Clôtures non métalliques ; poteaux non métalliques ; portails non métalliques ; barrières non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;
Services de vente au détail et services de vente en ligne d'articles de quincaillerie, ferblanterie, zinguerie ; services de vente au détail et services de vente en ligne de descentes d'eaux pluviales ; pare-gravier ; déversoirs ; bandes garde-grève ; gouttières ; dauphins ; bavettes d'étanchéité ; supports métalliques pour appareillages en toiture ; échelles à crinoline ; passerelles ; pare-vues pour toitures terrasses ; dispositifs de sécurité installés sur les toitures à savoir lignes de vie, points d'ancrage, garde-corps; clôtures ; poteaux ; grillages métalliques ; portails; barrières ; plots métalliques de barrières et de portails ; portillons métalliques ; matériaux de construction; meubles ; mobilier urbain à savoir potelets, barrières, abris, bancs, tables, corbeilles, supports-vélos, cendriers, jardinières, grilles d'arbres ; promotion des ventes pour des tiers.
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